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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBW GROUP
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PASS-REDUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS-REDUC
PBW GROUP, SARL

Numéro de dépôt :
4038268
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
PASS-REDUC de PBW GROUP

Présentation de la marque PASS-REDUC

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBW GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASS-REDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBW GROUP domicilié(e) ZI MONTBERTRAND, 3 RUE MILTON FRIEDMAN, CS 30521, CHARVIEU CHAVAGNEUX, 38236 PONT DE CHERUY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PBW GROUP, M. GRANDVAUX PHILIPPE domicilié(e) ZI MONTBERTRAND, 3 RUE MILTON FRIEDMAN, CS 30521, CHARVIEU CHAVAGNEUX, 38236 PONT DE CHERUY CEDEX - France.

La marque PASS-REDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-REDUC est expirée depuis le 8 octobre 2023.

PBW GROUP a également déposé les autres marques suivantes : PASS-REDUC LA REDUC FACILE , GESTION CE , INTERNET CE , REDUCEO


PBW GROUP, SARL - ZI MONTBERTRAND, 3 RUE MILTON FRIEDMAN, CS 30521, CHARVIEU CHAVAGNEUX, 38236 PONT DE CHERUY CEDEX - France


PBW GROUP, M. GRANDVAUX PHILIPPE - ZI MONTBERTRAND, 3 RUE MILTON FRIEDMAN, CS 30521, CHARVIEU CHAVAGNEUX, 38236 PONT DE CHERUY CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 12 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662823 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-12

Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.